Déposée le 20 mars 2000 par la société CHATEAUX DOMAINES ET MILLÉSIMES CDEMR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Bois de Sian - BS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-17 du 28 avril 2000.
Le déposant est la société CHATEAUX DOMAINES ET MILLÉSIMES CDEMR domicilié(e) LES BUREAUX DU LAC II, RUE ROBERT CAUMONT, IMMEUBLE P, 33049 BORDEAUX CEDEX, RCS BORDEAUX - SIRET 113 689 589 00013 - APE 513J S.A.R.L. AU CAPITAL DE 300.000 F - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 689 589 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAUX DOMAINES ET MILLÉSIMES CDEMR - France.
La marque Bois de Sian - BS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3016575.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHATEAUX DOMAINES ET MILLÉSIMES CDEMR - LES BUREAUX DU LAC II, RUE ROBERT CAUMONT, IMMEUBLE P, 33049 BORDEAUX CEDEX, RCS BORDEAUX - SIRET 113 689 589 00013 - APE 513J S.A.R.L. AU CAPITAL DE 300.000 F - France - SIREN 413689589
CHATEAUX DOMAINES ET MILLÉSIMES CDEMR - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-34
Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17
Vins, boissons alcooliques. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de jus et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie ; glaces comestibles, miel sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraichir.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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